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Le site dialogue-ic.com est la propriété de la société Dialogues en intelligence collective.

Propriété et responsabilité éditoriale

Conformément à la LCEN (Loi pour la Confiance dans l’Économique Numérique) du 22 juin 2004 :
Le présent site est édité par la société Dialogue en intelligence collective.
Nom du représentant légal de la société : Elisabeth Martini.
Adresse mail : relations@dialogue-ic.com
Directeur Éditorial : Elisabeth Martini
Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Conception Site web & Identité Visuelle : Bureau Chapeau Melon – www.chapeau-melon.fr

Ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

 

1.PRÉAMBULE

Création & Réalisation : Le site a été créé et réalisé par Bureau Chapeau Melon
Maintenance et responsable des contenus : Elisabeth Martini.
Conditions d’utilisation du site : L’utilisation du site est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après.

En accédant à ce site, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.

Finalité du site : dialogue-ic.com est un site Internet réservé aux outils de communication (carte de visite, signature mail, …) et de données non-sensibles. Il n’est en aucun cas destiné à un usage de type “Coffre Fort Numérique” et à l’hébergement de données sensibles. Tout détournement des usages cités précédemment, déchargera le concepteur du site web Bureau Chapeau Melon de toute responsabilité. Le mot de passe choisi par l’utilisateur lors de son inscription au site est strictement personnel et réservé à un usage exclusif par ce dernier.

Toute question ou suggestion à son sujet peut être soumise à l’adresse : relations@dialogue-ic.com
Les informations qui figurent sur le site sont, sauf stipulation explicite en sens contraire, de nature privée et ne sont donc pas utilisables en dehors du site.

 

2.QUALITÉ DE L’INFORMATION ET DU SERVICE – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

dialogue-ic.com apporte le plus grand soin à la gestion de son site.

L’utilisateur est conscient que les informations sont susceptibles d’être modifiées sans avis préalable.

dialogue-ic.com s’efforce de fournir sur le site dialogue-ic.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site dialogue-ic.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site dialogue-ic.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Le créateur du site, Bureau Chapeau Melon décline toute responsabilité quant au contenu de son site ou à l’utilisation qui pourrait en être faite.
Malgré les efforts consentis pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, Bureau Chapeau Melon décline toute responsabilité du fait d’interruptions de services ou d’autres problèmes techniques ou de piratage du site.

 

3.CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.

L’utilisateur ne peut en aucune manière ré-utiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site dialogue-ic.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site dialogue-ic.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par dialogue-ic.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site web dialogue-ic.com est mis à jour régulièrement par dialogue-ic.com responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment :
elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

4.LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ.

dialogue-ic.com agit en tant qu’éditeur du site. dialogue-ic.com est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’il publie.

En dépit de constants efforts pour protéger son site Internet contre des virus, le prestataire du site dialogue-ic.com ne peut garantir que son site Internet est complètement exempt de virus. Il est du ressort du client de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que ce que vous sélectionnez pour votre utilisation soit exempt de virus, ver informatique, cheval de Troie et autres éléments de nature destructive.

dialogue-ic.com ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet dialogue-ic.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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anormal.

dialogue-ic.com et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

 

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7.DROIT DE RECTIFICATION

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